1. Introduction
Bienvenue sur le site web de Le jardin de Saint Jean (ci-après dénommé « nous », « notre » ou le « Site Web »). En accédant ou en utilisant notre site Web, vous acceptez de respecter et d’être lié par ces conditions générales (« Conditions »). Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site Web.
2. Utilisation du site Web
En utilisant notre site Web, vous acceptez de :
- Utiliser le site Web à des fins licites uniquement.
- Ne pas adopter une conduite qui restreint ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser ou de profiter du site Web.
- Ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à toute partie du site Web ou à tout système ou réseau connecté au site Web.
- Ne pas utiliser le site Web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site Web.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site Web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de la SARL Le jardin de Saint Jean et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sur le site sans notre autorisation écrite préalable.
4. Contenu généré par l’utilisateur
Les utilisateurs peuvent avoir la possibilité de publier du contenu sur notre site Web. En affichant du contenu, vous nous accordez une licence non exclusive, libre de droits, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher ce contenu sur le site Web. Vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder cette licence et que votre contenu n’enfreint pas les droits d’un tiers.
5. Avertissements
Les informations fournies sur ce site Web sont uniquement à titre informatif. Nous ne faisons aucune représentation ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité du site Web ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur le site Web à quelque fin que ce soit. Votre utilisation du site Web est à vos propres risques.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices ou de revenus, qu’elle soit subie directement ou indirectement, ni de toute perte de données, d’utilisation, de clientèle ou autre perte intangible, résultant de votre utilisation du site Web.
7. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Le jardin de Saint Jean, ses dirigeants, directeurs, employés, agents et sociétés affiliées contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou de quelque manière liée à votre accès ou utilisation du Site Web ou à votre violation des présentes Conditions.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Lorsque nous le ferons, nous publierons les conditions mises à jour sur cette page et mettrons à jour la date d’entrée en vigueur. Votre utilisation continue du site Web après l’affichage des changements constitue votre acceptation de ces changements. Nous vous encourageons à consulter ces Conditions périodiquement pour rester informé des mises à jour.
9. Droit applicable
Ces conditions et votre utilisation du site Web sont régies par et interprétées conformément aux lois de France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure judiciaire liée à votre accès au site Web ou à son utilisation doit être intentée devant un tribunal de commerce de Compiègne (Oise, Hauts-de-France, France).
10. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :
Le jardin de Saint Jean
12 route du parquet
60350 SAINT JEAN AUX BOIS
info@lejardindesaintjean.fr
+33 (0)3 44 42 19 13
